L’ouvrage mérite l’attention des élus et des candidats à une élection, mais aussi, celle de tous les contribuables. Il retrace la généalogie des impôts, taxes et cotisations qui frappent de plus en plus les français. Il se présente comme un manuel de fiscalités comparées, mais il recouvre en fait une réflexion approfondie sur les fondements théoriques, les faits générateurs, les externalités positives et négatives, et surtout, les voies de réformes possibles du systême socio-fiscal francais. L’ouvrage est structuré en cinq chapitres portant sur les impots de la dépense (TVA), sur le revenu des personnes physiques, sur les sociétés, sur l’héritage et la fotune immobilière. Le livre est complété par deux chapitres sur le coût complet des fonds publics et sur « l’effet Laffer ». L’évolution de la CSG (contribution sociale généralisée) illustre toute l’histoire de la fiscalité française : une cotisation disposant au départ d’une large assiette et d’un taux réduit, devenu pour des raisons électoralistes, une taxe complexe assortie de multiples dérogations.
L’auteur analyse les causes de l’inefficience des services publics, en montrant que la demande de la plupart de ces derniers a plus d’effets négatifs que la demande de services privés équivalents, car sur un marché, chacun doit payer le prix de ce qu’il consomme. Il identifie les trappes d’inactivité créées par certains impôts. Il déconstruit certaines affirmations soutenues par des « « économistes égalitaristes », qui ont construit les multiples théories sous-tendant les systèmes socio-fiscaux français. Il distingue les impôts économiques et les impôts idéologiques (ou « clientélistes ») et constaste que les seconds dominent de plus en plus les premiers. Son analyse de la courbe de Laffer est originale. La courbe ou le théorème permet en principe de déterminer le taux à partir duquel l’impot devient inefficient car jugé excessif par le contrbuable et conduisant à des comportements déviants. L’auteur conclut que les effets d’une surtaxation sont difficilement observables en raison des écarts observés d’un pays à l’autre entre les élasticités des revenus et/ou des bénéfices face à l’impôt.
L’auteur soutient en conclusion que la fiscalité de demain doit être juste et efficiente. Il faut pour celà déplacer au maximum la charge de l’impot sur la consommation, instituer un taux proportionnel sur l’impôt sur le revenu, fixer l’impôt sur les sociétés à 15%, supprimer l’impôt sur l’héritagee et la fortune immobilière. Il faut privilégier les impôts à large assiette et à taux bas. L’impôt ne doit pas entraver le fonctionement des marchés, qui génèrent des emplois productifs et créent de la vlaeur. Chaque citoyen doit se prendre en charge. La ficalité n’a pas vocation à être redistributive. Pour atteindre cet objectif, la structure de l’impôt doit être profondément réformée.
Selon l’auteur, les principaux handicaps économqiues sont d’origine fiscale. Si les français ne renoncent pas un utopique idéal égalitariste, la France tombera sous la tutelle des autres nations et des marchés financiers.
François Facchini est professeur d’économie à l’Université de Paris I Panthéon Sorbonne.
Jean-Jacques Pluchart
